EXAMENS  Programme
Sécurité Système éducatif
19 octobre 1987
Note de service 
Recommandations péda pour l'évaluation (..) en EPS (...) du brevet 
Examen 
3 activités dont 1 barémée 2/3 (P+M) et 1/3 C. Connaissances pratiques (..) et des capacités de l'élève à s'investir (...) et à progresser. Complétée par NS. du 6/05/1988  résultats 4&3ème idem # disciplines (A. 23/01/87)  3 APS dont une en athlé; gym ou natation
 22 novembre 1995
Arrêté 
Modalités d'organisation du (CCF) et examen T pour l'EPS au lycée
Examen 
Les articles sont développés dans la circulaire du 23 ou 21 selon BO 14 décembre 3 activités de nature différentes en Contrôle en Cours de Formation ; 2 activités en CPT (pas de contrôle de connaissances) C.C.F &CPT commission départementale examen ponctuel terminal (hors contrat; CNED) peut (sport Ht niv.)
23 novembre 1995
Circulaire 
EPS aux baccalauréats, BT. BEP. CAP
Examen 
CONNAISSANCES: 5 Pts ; COMPETENCES (Maîtrise>performance ; 9 et 6 proposé)  Précise l'Arrêté  Le CCF ponctue l'année C'est le même enseignant qui forme et note.
 28 juillet 1997 
Note de service
(option)EPS aux baccalauréats général et technologique 
Examen 
Points au dessus de 10 ; 15 points maîtrise + performance ; maîtrise< perf ; 5 points connaissances par entretien. 
Modifie les modalités de la note du 29/08/96 L'évaluation est organisée soit sous forme de CCF soit terminale. Elle est opérée en classe de terminale, et seul les points au -dessus de la moyenne sont pris en compte.

EXAMENS    Programme Sécurité   Système éducatif
4 août 1999
Arrêté 
Programme classe de seconde

enseignement commun 2 h
2 compétences : A efficacité personnelle 3 connaissances habiletés motrices ; procédures d'analyse de situation; informations
B équilibre corporel stratégie de préparations personnelles ; contrôle de ses réactions émotionnelles ; attitude critique et réflexive sur sa propre activité.
La programmation commune en seconde: 4 APSA 3 groupements : performance ; production de formes confrontation à autrui.
2 types de pratique: individuelle ; collective.

enseignement de détermination 5h culture spécialisée
de 20 à 30h (approfondissement 3 ou 4 APSA) de 30 à 60h (spécialisation 1 ou 2 APSA)
compétence 0 (optimisation de la performance)
compétence C (identifier les déterminants biologiques, bio mécaniques ; psychologiques ; dév des cultures corporelles)

Option facultative 3 heures
compétence 0  (planifier un entraînement, se préparer de façon générale se préparer de façon spécifique ; gérer les outils de la planification de l'entraînement ; réaliser la meilleure performance possible à échéance fixée)

15 octobre 1998 
Arrêté 
Programme classe de troisième 
Programme 
Vision par les contenus des différents groupes d'activités en distinguant deux approches selon que l'activité est ou non été pratiquées au moins 20 heures effectives. Recherche de l'interdisciplinarité ; communiquer ; éducation à la civilité et à la citoyenneté ; connaissances pour la vie physique dans un objectif de santé. lien avec les autres cycles pas de compétences différentes recherche de réinvestissements ; élargir ; activer
22 novembre 1995 
Arrêté 
Programmes de la classe de 6e des collèges 
Programme 
François Bayrou refuse la publication des programmes d'EPS Toutes disciplines sauf EPS
29 mai  1996 
Arrêté? décret 
Organisation des enseignements dans les classes de sixième de collège 
Programme 
article 2 : EPS : quatre heures
18 juin 1996 
Arrêté 
Programme du cycle d'adaptation : classe de 6e
Programme
 Dans la continuité de l'école primaire" mettre les élèves en contact avec un gd nbre d'APSA.       Présentation des finalités et objectifs généraux de l'EPS au collège (annx A) Nature des acquisitions, avec présentations des compétences propres et des connaissances générales ; mise en oeuvre du programme en EPS 

EXAMENS    Programme Sécurité   Système éducatif
5 avril 1937
Loi de 1937 
article 2 Sécurité "La responsabilité de l'Etat sera substituée à celle des enseignants" 
 L'Etat peut engager une action récusoire si l'enseignant a comis une faute détachable du service.
18 octobre1965
Circulaire
Natation Sécurité 
9 mars 1994 
Note de service 
Pratique des APS et responsabilité des enseignants 
Sécurité 
Recommandations de sécurité : matériels ; consignes ; maîtrise du déroulement du cours; caractère de l'activité;  risque objectif et subjectif ; 
25 octobre 1996 
Circulaire
Surveillance des élèves
Sécurité 
Distingue 2 lieux : collège et lycée et trois chapitres différents selon les lieux. Le champ de surveillance, le contrôle des absences ; les déplacements des élèves. l'absentéisme vu comme un symptôme ; REGLEMENT intérieur vue comme une pièce maîtresse. Une régulation tenant compte des niveaux d'autonomie possible . 
 10 janvier 1997
Arrêté 
Programme du Cycle central des collèges
Sécurité 
"En continuité avec la classe de 6ème" ; les compétences spécifiques sont renvoyées pour exemples aux documents d'accompagnement ; les compétences propres sont vues par groupements ; les compétences et connaissances générales ; organisation des apprentissages et évaluation distingue des compétences de niveau 1er, 2ème (supérieur non pris en compte) 

EXAMENS    Programme Sécurité   Système éducatif
 30 août1985
Décret 
Locaux d'enseignements
Système éducatif 
autonomie des établissements, organisation du temps scolaire, définition du projet d'établissement 
10 juillet 1989
Loi 
Loi d'orientation sur l'éducation 
Système éducatif
A la suite du rapport Bourdieu-Gros, affirme l'éducation comme première priorité nationale. L'EPS concourt directement à la formation des élèves. Connaissances et méthodes de travail. Les élèves élaborent leur projet. 
 mars 1989
Rapport 
Principes pour une réflexion sur les contenus d'enseignement. 
Système éducatif 
7 principes: remise en question périodique ; assimilation de modes de pensées ; cadre et non carcan ; exigibilité versus transmissibilité ; diversifier la communication pédagogique ; cohérence entre disciplines    équilibre entre elles ;+ révisions 5 ans
17 mai 1990 
Circulaire 
Projet d'établissement 
Système éducatif 
Organisation, évaluation
 février 1992
loi ?
Charte des programmes
rédigée par le CNP _100% d'une classe d'âge à une formation qualifiante. Les programmes sont nécessaires et sont valables 5 ans. La charte précise ce qu'ils doivent dire ainsi que la répartition avec les documents d'accompagnements. Donne une définition de compétences et connaissances.
13 juillet1992
Loi 
Organisation et promotion des APS 
Système éducatif 
Modifie la loi du 16/07/84. L'EPS et le sport scolaire contribue à la rénovation du système éducatif echec scolaire réduire inégalités sociales et culturelles. 
23 mai  1997 
Mission du professeur exerçant en collège en lycée
Système éducatif 
instruire éduquer former ; autonomie sous conditions; l'élève est acteur; prof doit être équitable ; exerce en équipe ; responsable de sa formation
avril 1998 
publication 49 principes (ph. Mérieu)
Système éducatif 
Composés en 12 chapitres  :  le lycée ds l'inst. scolaire ; les programmes ; la culture commune ; la structuration du lycée ; l'accompagnement des élèves ; les relations entre disciplines ; l'insertion dans le tissu associatif et culturel  Les lycées professionnels ; l'évaluation ; les élèves dans le lycée ; les enseignants ; l'organisation du lycée 
Programme élémentaire 1995
L'école élémentaire prend appui sur les acquisitions de l'école maternelle pour permettre à chaque élève de construire progressivement les apprentissages que requiert sa scolarité ultérieure. 
EPS
Aspects pédagogiques 
                       Au cycle des approfondissements, l'éducation physique et sportive contribue au développement des enfants et
                      à l'équilibre de ses rythmes de vie. Elle conduit l'enfant, par une pratique régulière à : 
                      acquérir des habiletés identifiables, donnant accès aux activités physiques, sportives et d'expression ; 
                      utiliser les ressources mises en oeuvre pour organiser sa vie physique ; 
                      constituer des savoirs contribuant à mettre en oeuvre des principes de sécurité individuelle et collective et, d'une 
                     façon générale, à préserver sa santé. 
 Compétences à acquérir
          A la fin du cycle, l'élève sera capable : 
                      de manifester une plus grande aisance dans ses actions, par affinement des habiletés acquises
               antérieurement ; 
                      d'utiliser ses savoirs et connaissances de manière efficace dans la pratique d'activités physiques,
               sportives et d'expression ; 
                      de participer à des activités collectives en y tenant des rôles différents et en respectant les règles ; 
                      de s'inscrire dans un projet individuel ou collectif visant à la meilleure performance et d'apprécier son
               niveau de pratique. 

Les activités qui l'aideront à acquérir les compétences visées seront choisies dans différents domaines d'action. 
                 Activités individuelles 
                 Activités collectives 
                 Activités de pleine nature                  

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